Généralités
Les conditions générales de vente décrites ci-dessous s’appliquent pour toutes personnes passant une commande par le biais du site e-commerce de Novas-Savon Kimmoun Nicolas (ci après « Novas-Savon »), www.novas-savon.ch.
Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agrées par Novas-Savon.
Novas-Savon se réserve le droit de pouvoir modifier ses conditions générales à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.
Produits
Les produits visibles sur le site e-commerce www.novas-savon.ch et l’état des stocks affiché en temps réel sur le site figurent à titre purement indicatif.
Les photos présentent sur le site ne sont pas contractuelles mais sont ici à titre d’exemple.
Elles sont la propriété de Novas-Savon. Toute utilisation doit faire l’objet d’une demande auprès de la société.
Données personnelles
Novas-Savon s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles communiquées par les clients sur le site e-commerce et à les traiter selon les obligations légales.
Aucune donnée ne sera transmise à des tiers à des fins commerciales.
Disponibilité
Novas-Savon ne garantie pas la disponibilité des articles. Si un produit est en rupture de stock, le client se verra averti dans les plus brefs délais.
Prix
Les prix mentionnés par article sur le site e-commerce sont indiqués toute taxe comprise et hors frais d’acheminement logistique. Les frais d’expédition de la commande seront indiqués avant la validation définitive de la commande.
Novas-Savon se réserve le droit de modifier sans préavis et à tout instant les prix et autres frais affichés sur le site e-commerce. Toutefois, les produits seront facturés au client sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
Le paiement se fait en francs suisse.
Livraison
La livraison est effectuée en Suisse uniquement, par la Poste suisse ou par notre propre service de livraison.
Délai de livraison : 3 à 7 jours ouvrables dès la réception du paiement.
En cas de rupture de stock momentanée, Novas-Savon s’engage à livrer l’article manquant au plus vite ou proposer une solution de remplacement.
Retours et échanges
Les retours ou échanges sont acceptés dans un délais de 10 jours après la livraison. Les articles retournés doivent être dans leur emballage d’origine. Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur.
Dans les cas de réception de produits endommagés, l’acheteur doit renvoyer la marchandise non-conforme dans son contenant ou emballage d’origine non-ouvert. Le renvoi de la marchandise doit être précédé de l’acceptation d’une demande de retour soumise par l’acheteur à info@novas-savon.ch.
Droit d’auteur
L’ensemble du contenu de www.novas-savon.ch, y compris les photos, images, textes, vidéos et sons, est la propriété de Novas-Savon ou celle de ses partenaires. Leur utilisation n’est autorisée qu’avec accord exprès. La marque « Novas-Savon » ne peut être utilisée sans accord écrit préalable.
Responsabilités
L’impossibilité totale ou partielle d’utiliser un produit Novas-Savon pour cause d’incompatibilité du produit (par exemple en cas d’allergie) ne peut donner lieu à aucun dédommagement, remboursement ou mise en cause de la responsabilité de Novas-Savon. Novas-Savon ne répond que des dommages directs dont le client prouve qu’ils sont causés par une faute grave de Novas-Savon. En cas de responsabilité de Novas-Savon, cette dernière se limite au prix du produit concerné.
Propriété intellectuelle et contrefaçon
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Siège social
Le for juridique est au siège de Novas-Savon à Genève. En cas de litige , le droit suisse est applicable.
Genève, le 01 Janvier 2020
Novas-Savon Nicolas Kimmoun
Rue du Village-suisse, 19
1205 Genève